- Les usages parlementaires ont été créés dans le but de faciliter le déroulement des activités et de promouvoir la collaboration et l’harmonie.
- Tous les membres jouissent de droits, de privilèges et d’obligations égaux.
- La majorité a le droit de décider.
- La minorité a des droits, qu’il faut protéger.
- Il doit y avoir quorum pour que le groupe soit autorisé à
- Un débat intégral et libre de chaque motion à l’étude est un droit
- Une seule question à la fois peut être étudiée à tout
- Les membres ont le droit de savoir en tout temps ce qu’est la question la plus pressante en suspens et de demander à ce qu’elle soit réaffirmée avant qu’on ne procède à un
- Aucun membre ne peut parler avant d’être reconnu par le président d’assemblée.
- Personne ne peut s’exprimer une seconde fois à propos de la même question tant et aussi longtemps que quelqu’un d’autre souhaite prendre la parole une première
- Le président d’assemblée doit être rigoureusement
e Adapté de The Robert’s Rules of Order, 10 édition
Source : Leading Effective Meetings: Making Basic Parliamentary Procedure Work, pièce jointe no 2, fichier PDF en direct, Northeast College, Houston Community College, Student Services Department